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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES
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PEUGEOT JET FORCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT JET FORCE
PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3166743
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
PEUGEOT JET FORCE de PEUGEOT MOTOCYLES

Présentation de la marque PEUGEOT JET FORCE

Déposée le 31 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT JET FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT JET FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT JET FORCE est expirée depuis le 31 mai 2022.

PEUGEOT MOTOCYLES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT-BIMA , LUDIX , GEOPOLIS , STREETZONE , SCOOTY , PEUGEOMATIC , SATELIS , PEUGEOT JET C-TECH , AIGLON


PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492952 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640589 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.